LA COURONNE ROYALE
Présentation de la marque LA COURONNE ROYALE
Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LA COURONNE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COURONNE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA COURONNE ROYALE arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.
FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155866 - Publication au BOPI 1999-10-20
Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189841 - Publication au BOPI 1995-09-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419950 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512304 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2019 n°2727527 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-07